Les charges de copropriété, c’est un peu comme l’approvisionnement du navire : tout le monde en profite, mais chacun doit contribuer en fonction de sa place à bord. Elles permettent d’assurer l’entretien, le fonctionnement et la conservation de l’immeuble, mais ne sont pas réparties au hasard.
1. Une répartition en fonction des tantièmes
Chaque copropriétaire participe aux dépenses proportionnellement à la quote-part qu’il détient dans les parties communes. Cette part est exprimée en tantièmes (ou millièmes) et figure dans le règlement de copropriété. Plus un lot est grand, plus sa contribution est importante.
Exemple : un propriétaire d’un 100 m² au 3ᵉ étage paiera plus qu’un studio de 25 m² au rez-de-chaussée, car son lot représente une quote-part plus importante des parties communes.
2. La prise en compte de l’utilité des services
Certaines charges sont réparties selon la superficie mais pas que… Elles le sont également en fonction de l’utilité du service pour chaque lot. C’est ce qu’on appelle les charges spéciales.
• Un copropriétaire d’un rez-de-chaussée ne paiera pas l’ascenseur (sauf exception prévue au règlement).
• Un propriétaire dans une aile de l’immeuble non raccordée au chauffage collectif ne participera pas à cette charge.
La logique ? On ne paye que ce que l’on peut utiliser… ou du moins ce que l’on est censé pouvoir utiliser !
3. Une clé de répartition fixée par le règlement de copropriété
Tout est inscrit noir sur blanc dans le règlement de copropriété. Impossible de modifier la répartition sans un vote en assemblée générale à l’unanimité… autant dire que c’est plus compliqué que de virer de bord un paquebot en pleine tempête !
📌 À retenir : Les charges sont réparties au prorata des tantièmes, qui peuvent être définis en fonction de l’utilité des services pour chaque lot. Une règle essentielle pour éviter les disputes… et les mutineries !
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