Le calcul des tantièmes de copropriété

Le calcul des tantièmes de copropriété

Les tantièmes de copropriété sont un élément clé du système de copropriété dans les immeubles collectifs. L’article 5 de la loi du 10 juillet 1965 indique que « dans le silence ou la contradiction des titres, la quote-part des parties communes tant générales que spéciales afférente à chaque lot est proportionnelle à la valeur relative de chaque partie privative par rapport à l’ensemble des valeurs des dites parties ».

Elles représentent la quote-part de chaque copropriétaire sur les parties communes de l’immeuble, telles que les halls d’entrée, les escaliers, les ascenseurs, etc.

Calcul des tantièmes

Les tantièmes sont calculés en fonction :

1. De la consistance des lots donc de leur nature : appartements, caves, …
2. De leur superficie
3. De leur situation (en étage, dans tel ou tel bâtiment, …)

Utilité des tantièmes

Les tantièmes sont utilisées pour déterminer la part de chaque copropriétaire dans les dépenses courantes liées à l’entretien et à la gestion des parties communes de l’immeuble mais aussi pour les charges dites spéciales : ascenseurs, chauffage, ….

Le nombre de tantièmes de chaque copropriétaire dépend de la superficie de son appartement ou de son local commercial.

Par exemple, si un appartement de 50 mètres carrés représente 10% de la superficie totale de l’immeuble, le copropriétaire correspondant aura droit à 10% des tantièmes.

Pondération

Mais il y a aussi un coefficient de pondération à appliquer :

1. Les garages sont pondérés de 0,3 à 0,5 de leur superficie réelle
2. Un coefficient d’élévation peut être également appliqué (en générale 5% d’augmentation par étage)
3. Il y a également un coefficient applicable si le logement possède une terrasse ou un balcon, …

Pour résumer, le calcul des tantièmes est très complexe ; c’est pour cela qu’il est généralement réalisé par un géomètre selon des clés spécifiques.

Le calcul des tantièmes est important car il détermine le montant des charges que chaque copropriétaire doit payer pour les parties communes de l’immeuble. Les charges comprennent les frais d’entretien, les dépenses d’énergie, les frais de personnel, etc.

Il faut noter que le calcul des tantièmes peut varier en fonction des modifications apportées à l’immeuble.

Par exemple, si un copropriétaire ajoute une véranda à son appartement, la superficie totale de l’immeuble augmentera, ce qui aura une incidence sur le nombre de tantièmes.

Toutes ces spécificités font du calcul des tantièmes de copropriété un élément crucial du système de copropriété. Il détermine la part de chaque copropriétaire dans les dépenses courantes liées à l’entretien et à la gestion des parties communes de l’immeuble.

Il est important de comprendre le calcul des tantièmes pour éviter tout malentendu ou conflit entre les copropriétaires.